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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
La parole est à M. Claude Nougein.
La parole est à M. Antoine Karam, auteur de la question n° 0245, adressée à Mme la ministre des outre-mer.
La parole est à Mme la ministre des outre-mer.
La parole est à M. Antoine Karam.
La parole est à M. Jean-Louis Lagourgue, auteur de la question n° 0260, adressée à M. le ministre de l’économie et des finances.
La parole est à Mme la ministre des outre-mer.
La parole est à M. Jean-Louis Lagourgue.
Je remercie Mme la ministre de sa présence. Nous en avons terminé avec les réponses à des questions orales. Mes chers collègues, l’ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
Madame la ministre, je me permets d’attirer votre attention sur la loi n° 2017-261 du 1er mars 2017 visant à préserver l’éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs, et tout particulièrement sur les dispositions de son article 17, adopté au Sénat avec l’accord d...
Un grand merci pour ces précisions, madame la ministre. J’entends bien les contraintes qui sont les vôtres, mais voilà près d’un an maintenant que le texte a été promulgué. Il appartient aussi aux parlementaires de contrôler l’application des textes législatifs. Vous nous avez parlé d’un délai raisonnable, madame la ministre. Je me permettrai...
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, c’est avec plaisir que je présente cette question en remplacement de ma collègue Christine Bonfanti-Dossat, car elle porte sur un sujet qui m’est très cher. Elle concerne la situation des services d’incendie et de secours, les SDIS. Vous ne l’ignorez pas, leurs missions opérationnelles ne ce...
Monsieur le secrétaire d’État, votre réponse est brutale. Vous me parlez de droit communautaire, mais tous les droits, quels qu’ils soient, peuvent évoluer ! Il suffit pour cela d’une volonté gouvernementale, conjuguée, si nécessaire, avec celle d’autres pays ; si, vraiment, on veut faire avancer le droit communautaire, on peut le faire – on a ...
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi organique relatif à l’organisation de la consultation sur l’accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie (projet n° 152, texte de la commission n° 288, rapport n° 287). La procédure accélérée a été engagée sur ce texte. Dans la discussion générale, la parole est à Mme la mi...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Éliane Assassi, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste.
La parole est à M. Thani Mohamed Soilihi, pour le groupe La République En Marche.
Mme la présidente. La parole est à M. Gérard Poadja, pour le groupe Union Centriste.
La parole est à M. Jacques Bigot, pour le groupe socialiste et républicain.
La parole est à M. Jean-Louis Lagourgue, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
