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Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
L’amendement n° 29, présenté par Mme Benbassa, M. Collombat et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Esther Benbassa.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Richard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 29.
Je mets aux voix l’article 3.
Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote.
Il faut conclure, mon cher collègue.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Esther Benbassa, pour explication de vote.
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
Il faut conclure, monsieur Assouline.
La parole est à M. le président de la commission.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble de la proposition de loi permettant une bonne application du régime d’asile européen.
J’informe le Sénat qu’une candidature pour siéger au sein de la commission des affaires européennes a été publiée. Cette candidature sera ratifiée si la présidence n’a pas reçu d’opposition dans le délai d’une heure prévu par notre règlement. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspe...
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la discussion en nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, ratifiant l’ordonnance n° 2017-48 du 19 janvier 2017 relative à la profession de physicien médical et l’ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la sant...
La parole est à Mme la rapporteur.
