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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
La parole est à M. Martin Lévrier.
La parole est à Mme Laurence Cohen.
La parole est à Mme Jocelyne Guidez.
La parole est à M. Yves Daudigny.
La parole est à M. Joël Guerriau.
La parole est à Mme Catherine Deroche.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
Réunion du 25 janvier 2018 à 14h30 — Physicien médical et qualifications professionnelles, Article 2
Je mets aux voix l’article 2.
Réunion du 25 janvier 2018 à 14h30 — Physicien médical et qualifications professionnelles, Article 2
Les autres dispositions du projet de loi ne font pas l’objet de la nouvelle lecture.
Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’ensemble du projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2017-48 du 19 janvier 2017 relative à la profession de physicien médical et l’ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la sa...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 30 janvier 2018, à quatorze heures trente et le soir : Proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux (n° 717, 2016-2017) ; Rapport de M. Didier Mandelli, fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et d...
Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d’habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social. Nous poursuivons la discussi...
L’amendement n° 8 rectifié quater, présenté par MM. Chasseing, Luche, Cigolotti, Delcros, Longeot et les membres du groupe Les Indépendants – République et Territoires, n’est pas soutenu.
L’amendement n° 152, présenté par Mme C. Fournier, n’est pas soutenu.
Je suis donc saisie d’un amendement n° 200, présenté par M. Milon, au nom de la commission, et ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Après l’article L. 4624-2 du code du travail, il est inséré un article L. 4624-2-… ainsi rédigé : « Art. 4624 -2 - … – Les travailleurs bénéficiant du dispositif de suivi individuel renforcé prévu ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Louis Tourenne, pour explication de vote.
Je vais souvent en Allemagne. Sur de nombreux tronçons d'autoroute, il n'y a pas de limitations de vitesse, alors que sur d'autres, connus pour être accidentogènes, une limitation est indiquée. Vous avez également évoqué la possibilité pour les maires de réduire à 30 km/h la vitesse dans leur commune. Si les maires ont pris leur responsabilité,...
Je vais souvent en Allemagne. Sur de nombreux tronçons d'autoroute, il n'y a pas de limitations de vitesse, alors que sur d'autres, connus pour être accidentogènes, une limitation est indiquée. Vous avez également évoqué la possibilité pour les maires de réduire à 30 km/h la vitesse dans leur commune. Si les maires ont pris leur responsabilité,...
