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Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Cigarettes Cigares et cigarillos Tabacs fine coupe destinés à rouler les cigarettes Autres tabacs à fumer Tabacs à priser Tabacs à mâcher IV. – Alinéa 13, tableau Rédiger ainsi ce tableau : Groupe de produits Taux proportionnel
Part spécifique
Cigarettes Cigares et cigarillos Tabacs fine coupe destinés à rouler les cigarettes Autres tabacs à fumer Tabacs à priser Tabacs à mâcher V. – Alinéa 18, tableau Rédiger ainsi ce tableau : Groupe de produits Taux proportionnel
Part spécifique
Cigarettes Cigares et cigarillos Tabacs fine coupe destinés à rouler les cigarettes Autres tabacs à fumer Tabacs à priser Tabacs à mâcher VI. – Alinéa 23, tableau Rédiger ainsi ce tableau : Groupe de produits Taux proportionnel
Part spécifique
Cigarettes Cigares et cigarillos Tabacs fine coupe destinés à rouler les cigarettes Autres tabacs à fumer Tabacs à priser Tabacs à mâcher L’amendement n° 229 rectifié n’est pas soutenu. En conséquence, le sous-amendement n° 596 rectifié, présenté par MM. Frassa et P. Dominati, n’a plus d’objet. La parole est à M. Yves Daudigny, pour pré...
L'amendement n° 426, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3, tableau, deuxième colonne, troisième ligne Remplacer le taux : par le taux : II. – Alinéa 3, tableau, troisième colonne, troisième ligne Remplacer le montant : par le montant : III. – Alinéa 4 Remplacer le montant : par le montant : IV. – Alinéa 8, t...
Mme la présidente. Merci, monsieur le ministre, mais nous en sommes encore à la présentation des amendements en discussion commune.
L'amendement n° 261 rectifié bis, présenté par MM. Decool et Wattebled, n’est pas soutenu. L'amendement n° 305 rectifié, présenté par M. Frassa, Mme Deromedi et MM. Panunzi, Charon, P. Dominati et Pierre, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3, tableau, deuxième colonne, troisième ligne Remplacer le taux : par le taux : II. – Alinéa 4 R...
L'amendement n° 513 rectifié, présenté par MM. Frassa et Paul, n’est pas soutenu. L'amendement n° 331, présenté par MM. Jomier, Daudigny et Guillaume, Mmes Féret, Grelet-Certenais, Jasmin, Lienemann, Lubin, Meunier et Rossignol, M. Tourenne, Mme Van Heghe et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Compléter cet ar...
Quel est l’avis de la commission sur les amendements restant en discussion ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yves Daudigny, pour explication de vote.
L'amendement n° 568 est retiré. La parole est à M. Claude Kern, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Jomier, pour explication de vote.
L'amendement n° 331 est retiré. La parole est à M. Pierre Médevielle, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le président de la commission.
Quel est maintenant l’avis de la commission sur les trois amendements pour lesquels elle avait sollicité l’avis du Gouvernement ?
