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Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
L'amendement n° 332, présenté par MM. Jomier, Daudigny et Guillaume, Mmes Féret, Grelet-Certenais, Jasmin, Lienemann, Lubin, Meunier et Rossignol, M. Tourenne, Mme Van Heghe et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéa 3, tableau, première colonne, cinquième et sixième lignes Remplacer le nombre : par le nom...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Jomier, l’amendement n° 332 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 332.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 277 est présenté par M. Daudigny. L'amendement n° 355 est présenté par M. Détraigne, Mme Férat et MM. Bonnecarrère, Kern et Lafon. Ces deux amendements sont ainsi libellés : I. – Après l’alinéa 4 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …) Après les mots : « l’essence », sont insérés ...
La parole est à M. Claude Kern, pour présenter l’amendement n° 355.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Daudigny, l’amendement n° 277 est-il maintenu ?
Monsieur Kern, l’amendement n° 355 est-il maintenu ?
La parole est à M. Pierre Cuypers, pour explication de vote.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
Mme la présidente. Monsieur le rapporteur général, que devons-nous comprendre quant à l’avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Pascale Gruny, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 277 et 355.
L'amendement n° 544 rectifié bis, présenté par MM. Jomier, Assouline, Courteau, Féraud, Jeansannetas et Tissot et Mmes Ghali, Lepage, Lienemann, Meunier, Rossignol et Taillé-Polian, est ainsi libellé : Alinéa 10, tableau, deuxième colonne, première à sixième lignes Rédiger ainsi ces lignes : Essence ou assimilé La parole est à M. Ber...
