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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 544 rectifié bis.
Je mets aux voix l'article 13, modifié.
L'amendement n° 173 rectifié bis, présenté par MM. Mouiller et de Legge, Mmes Deseyne et Dumas, M. Frassa, Mme Gruny, M. Karoutchi, Mme Lassarade, MM. D. Laurent, Lefèvre, Morisset, Paccaud, Paul, Pellevat, Sol et Vial, Mme Deromedi, MM. Kennel, Gilles, Chatillon, Revet, Kern, Courtial et Médevielle, Mme Billon, MM. Brisson, Darnaud, Gen...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Deseyne, l'amendement n° 173 rectifié bis est-il maintenu ?
L'amendement n° 173 rectifié bis est retiré.
La parole est à M. Martin Lévrier, sur l'article.
La parole est à Mme Laurence Cohen, sur l'article.
L'amendement n° 364 rectifié, présenté par MM. Courtial, Frassa, Chatillon, Daubresse, Charon et Brisson, Mme Gruny, M. Paul et Mme Garriaud-Maylam, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Pascale Gruny.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Jomier, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Cuypers, pour explication de vote.
La parole est à Mme Pascale Gruny, pour explication de vote.
La parole est à M. Guillaume Arnell, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Amiel, pour explication de vote.
