Interventions de Catherine Troendle

Tout à fait !

Pourquoi ?

Quelle tristesse d’entendre ça !

Ce texte est au-delà de tout clivage politique !

Oui !

Encore une !

M. Vidalies n'a pas encore donné son feu vert et la conférence des présidents n'a pas statué sur le report de la date de CMP. N'est-il pas prématuré de mettre en place ce groupe de travail ?

Je voudrais revenir sur l'échec du récent référendum en Alsace : cette région est marquée par une forte identité, mais dont les conséquences sont différentes entre le Haut-Rhin et le Bas-Rhin. La peur du pôle métropolitain explique largement l'échec. Il aurait sans doute fallu commencer par des mesures pragmatiques, comme la fusion des agences ...

En Alsace, de nombreuses questions concrètes posées par les citoyens lors des réunions précédant le référendum sont restées sans réponse, car ce dernier portait sur un projet d'organisation, pas encore finalisé. C'est pourquoi les messages hostiles émis par certains conseillers généraux, élus de proximité, ont été prédominants.

Tout à fait !

Dans ma petite commune, nous n'envoyons que la feuille de convocation par courrier. Il est possible d'attacher un accusé de réception aux courriels. Je ne vois pas d'inconvénient à cette mesure de simplification.

Exactement.

Le texte ne conduit-il pas à instaurer deux poids et deux mesures concernant la démolition, laissant plus ou moins de latitude au juge selon les zones, pour une même infraction ? Est-ce juridiquement bordé ?

Monsieur le ministre, je souhaite attirer votre attention sur le projet de fermeture de la section « commerce » du baccalauréat professionnel au sein du lycée Joseph-Vogt de Masevaux. Dans l’unique lycée de la vallée de Masevaux, cette fermeture obligerait les élèves à se déplacer bien plus loin, vers Mulhouse. Il est tenu pour certain que les...

Monsieur le ministre, je vous remercie de votre réponse très précise. Vous vous êtes bien renseigné sur la situation de ce lycée ! Évidemment, nous partageons tous ici une même ambition : celle d’amener nos jeunes vers un emploi. Contrairement à ce que vous avez dit, la décision de fermeture aura bel et bien un impact sur les jeunes concernés...

Nous regrettons que le texte sur la décentralisation, qui forme un tout, ait été « saucissonné » en trois parties, sans vision d'ensemble du calendrier.

Le projet de loi sur l'élection des sénateurs est inscrit les 13 et 14 mai, semaine d'initiative parlementaire...

Je m'interroge sur l'inscription de ce texte dans ces conditions, d'autant que j'ai entendu, comme M. Mézard, qu'il serait soumis à la procédure accélérée...

Pour un texte de cette importance pour le Sénat, ce serait difficilement compréhensible et pas très correct...

Il serait bon que la commission se prononce officiellement contre la procédure accélérée.