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Ce n’est pas du tout ce que j’ai dit !
Beaucoup, même !
De même que nous nous étions opposés à la création de la métropole Aix-Marseille-Provence, faisant ainsi écho à la demande d’une immense majorité des maires concernés, nous nous refusons ici de renforcer la métropole au détriment des structures qui géraient auparavant les compétences. Voilà pour ce qui est du fond. S’agissant de la forme, l’ad...
Tout à l’heure, on les leur a enlevées !
Dans le doute, je retire cet amendement, madame la présidente.
Dès lors que les amendements sont à nouveau présentés, nous tenons à expliquer notre vote. Pour nous, le progrès, ce n’est pas toujours de grossir, grossir et grossir davantage. Souvenons-nous de la « chétive pécore », qui « s’enfla si bien qu’elle creva » ! Certains arguments avancés depuis hier sont pour le moins surprenants. En tant que sé...
Soit les préfets ont anticipé sans respecter vos directives, soit ils ont fait ce que vous leur aviez demandé de faire. Dans tous les cas de figure, il y a un souci quant au respect du rôle de chacun et de la chronologie de nos débats.
Mme Cécile Cukierman. Sur ce point, au moins, il faut rassurer les élus, parce que cela ne contribue pas à la sérénité des débats entre les intercommunalités pour construire l’avenir de nos territoires.
Élémentaire, mon cher Watson !
Nous allons maintenir notre amendement, monsieur le président. Je tiens à préciser que nous ne nous opposons pas au développement de l’intercommunalité : nous souhaitons simplement qu’il ne soit pas imposé. Un certain nombre de dispositions sont déjà prévues dans la loi pour permettre aux intercommunalités qui le souhaitent d’étendre et de ren...
Cet amendement est le fruit d’un travail mené par l’Association nationale des élus de la montagne, ce qui explique qu'il soit soutenu par des sénateurs appartenant à différents groupes. Il vise à tirer les enseignements de ce qui vient de se passer et du fait que, dans un certain nombre d’endroits, des CDCI ont pu nier la spécificité des zones ...
Après l’adaptabilité des normes, celle des seuils : c’est un nouveau concept !
Bien sûr !
Je suis entièrement d’accord !
Bravo, monsieur le rapporteur !
S’il ne s’agissait pas de femmes et d’hommes, ce débat ferait sourire. On nous propose de modifier les seuils pour quelques territoires. Mais alors pourquoi s’arrêter là ? D’autres territoires voudront eux aussi bénéficier d’une dérogation, …
… pour pouvoir toucher un peu plus d’argent !
J’en connais dont le seul objectif est d’obtenir le statut de métropole. À la prochaine occasion, on présentera un amendement visant à prévoir que si l’on a un club de foot en Ligue 1 et une population inférieure de moins de 10 000 habitants au seuil requis, on pourra accéder au statut de métropole, moyennant quoi Saint-Étienne deviendra métrop...
… qui a été votée par une majorité des membres de cette assemblée au nom de la clarification de notre organisation territoriale. Je ne voterai pas ces amendements, qui ne répondent en rien à des besoins réels en termes de développement.
Il s’agit là des mêmes dispositions qui, je le précise, ont été étudiées par l’Association nationale des élus de la montagne. Cet amendement tend à assurer la prise en compte de la spécificité des communes de montagne au sein d’intercommunalités de grande taille. Sans une telle précaution, ces communes pourraient s’y trouver noyées. Surtout, l...