Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Charles Gautier
826 interventions trouvées.
Il n’est pas capable de faire autre chose !
Heureusement, Braye est là !
Monsieur le président, madame le garde des sceaux, mes chers collègues, dans un sondage CSA-Le Parisien-Aujourd’hui en France de janvier 2006, à la phrase « J’aurais peur de la justice si je devais avoir affaire à elle », 65 % des sondés répondaient « d’accord », contre 34 % « pas d’accord ». Quant à la phrase « Les décisions de justice ...
Et alors ?
Le contrat de partenariat est attribué par la personne publique au candidat qui présente la meilleure offre en fonction de divers critères. L'article 8 de l'ordonnance fixe ces critères, certains étant obligatoires : le coût global de l'offre, les objectifs de performance et la part d'exécution du contrat que le candidat s'engage à confier à d...
L'objet de cet amendement est de prévoir que la constitution de la caution doit avoir lieu au moment de la signature du contrat ou du marché entre le titulaire du contrat de partenariat et l'entreprise qu'il fait intervenir. L'objectif est que la mesure destinée à protéger les petites entreprises soit réellement appliquée. Cet amendement vise ...
L'opportunité !
Bravo !
Très bien !
Très bien !
Voilà une femme courageuse !
Ça urge !
C'est un faux nez !
Parlons de magouille, c'est plus juste !
C'est sûr !
Nous n'en sommes plus là ! Pas de ça entre nous !
Ce serait déjà mieux, et plus honnête !
Il avait raison !
Démissionnez, madame Gautier !
