Charles Gautier

Informations

• Mandat clos rempli du 23 septembre 2001 au 30 septembre 2011 (ne se représente pas)
• Groupe politique : Socialiste (membre)
• Profession : Ingénieur agronome
• Fiche sur le site du Sénat
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Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Exercice du mandat local (1 intervention)
• Exercice du droit de préemption (1 intervention)
• Situation de la grèce et de la zone euro rapport d'information de mm. jean-françois humbert et simon sutour (1 intervention)
• Bioéthique (3 interventions)

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Travaux en hémicycle

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Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 26/01/11 — Ministère de l'intérieur - Utilisation du « Flashball » et du « Taser » par les forces de police
• 18/12/09 — Ministère de l'intérieur - Désengagement de l'État dans certains territoires
• 23/04/09 — Secrétariat d'État de la solidarité - Politique d'aide au développement des crèches d'entreprise
• 11/04/08 — Ministère de l'écologie - Pollution aux hydrocarbures dans l'estuaire de la Loire

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 21/04/11 — Ministère de l'écologie - Orientations budgétaires en matière de lutte contre les exclusions
• 17/02/11 — Ministère de l'intérieur - Dysfonctionnement du système automatisé de contraventions
• 11/11/10 — Secrétariat d'État de la santé - Fiscalisation des contrats « solidaires et responsables »
• 22/07/10 — Secrétariat d'État de l'emploi - Réforme du financement des ateliers et chantiers d'insertion

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Ses derniers rapports

• 28/06/11 : Rapport d'information N° 677 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes, s...
• 03/11/09 : Motion N° 75 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au r...
• 04/02/09 : Rapport N° 197 (2008-2009) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législati...
• 10/12/08 : Rapport d'information N° 131 (2008-2009) au nom de la commission des lois constitutionnelles...

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Ses dernières propositions de loi

• 30/06/10 : Proposition de résolution N° 591 (2009-2010) au nom de la commission des affaires européenne...

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