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D'ailleurs, il ne lui reste d'originel que...
...son exposé des motifs et, effectivement, son titre. À un moment ou à un autre, tous les articles de cette ordonnance ont été modifiés. En cinquante ans, rares en effet sont les gouvernements qui n'en ont rectifié aucun. Quant à ce qui reste du texte original, outre le titre, c'est-à-dire l'exposé des motifs, il comporte le principe aux terme...
En quoi ces nouvelles sanctions ont-elles plus de chances d'être appliquées ? On peut vraiment douter non seulement de leur efficacité mais même de leur exécution ! Autre exemple, les mesures concernant les malades mentaux. Je déplore que le texte comprenne des dispositions qui ne prennent pas en compte les conclusions d'un rapport du Sénat su...
Pour toutes ces raisons, nous jugeons qu'il convient de reprendre le travail : que la commission des lois reprenne sa réflexion sur la prévention ; que celle des affaires sociales étudie à nouveau les problèmes de santé publique ici évoqués, et que la commission des affaires culturelles se saisisse de l'aspect éducatif. Alors, oui, ensuite, nou...
Les collègues de gauche !
Nous sommes au coeur du débat !
La suite au prochain article !
M. Charles Gautier. C'est une grande oreille !
Très bien !
Tiens, ça a augmenté depuis ce matin !
Effectivement !
C'est sûr !
Rue de la soif !
Doc Gynéco !
Il n'y en a pas !
Doc Gynéco !
C'est vrai !
On a compris !
Jusque-là, on vous suit !