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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Charles Gautier
826 interventions trouvées.
Toute la question porte sur la définition de l'« actif net », que vous avez utilisé dans son sens le plus courant. Mais cette expression fait aussi référence à la comptabilité, laquelle a subi un certain nombre d'évolutions au fil du temps : l'actif net dont on parle aujourd'hui n'est pas celui que l'on évoquait voilà dix ans, notamment s'agiss...
Ah !
C'est une consigne !
Difficilement connues !
Cela ne nourrit rien du tout !
Si mal !
La loi organique du 5 février 2001 a maintenu le principe selon lequel le remboursement forfaitaire n'est pas accordé aux candidats qui ont dépassé le plafond des dépenses électorales, qui n'ont pas déposé leur compte dans les délais au Conseil constitutionnel ou dont le compte a été rejeté. Toutefois, répondant à une recommandation récurrente ...
La tolérance zéro, c'est pour ceux d'en bas !
Ce n'est pas toutes les semaines !
M. Charles Gautier. C'est trop !
Je partage tout à fait le propos qui vient d'être tenu. Je voudrais pour ma part intervenir sur un autre point, relatif à l'enseignement primaire et maternel. Ce matin, nous avons déjà évoqué l'existence de la carte scolaire lorsqu'a été abordée la question du financement de l'enseignement privé et des obligations pesant ou non sur les collect...
C'est le spécialiste de la clôture !
J'irai cracher sur vos tombes !
L'égalité des chances !
Monsieur le président, madame le ministre, mes chers collègues, j'ai été assez surpris par les récentes interventions des rapporteurs pour avis. En effet, si l'un et l'autre ont rappelé en préambule que le manque de recul par rapport aux ZFU imposait d'en parler avec beaucoup d'humilité et de reconnaître qu'elles n'étaient pas la panacée, ils e...
C'est un scandale !
Le ministre n'a pas répondu ! C'est une honte !
Ils entrent par quelle porte ? L'accès est interdit aux mineurs !
C'est un figurant !
