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Les amendements de Charles Guené pour ce dossier
348 interventions trouvées.
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 16 juin, à 17 heures ; - au lundi 16 juin, à 12 heures, le déla...
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 16 juin, à 17 heures ; - au lundi 16 juin, à 12 heures, le déla...
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 16 juin, à 17 heures ; - au lundi 16 juin, à 12 heures, le déla...
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 16 juin, à 17 heures ; - au lundi 16 juin, à 12 heures, ...
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 16 juin, à 17 heures ; - au lundi 16 juin, à 12 heures, le déla...
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mardi 17 juin, à 17 heures ; - au lundi 16 juin, à 12 heures, le déla...
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mardi 17 juin, à 17 heures ; - au lundi 16 juin, à 12 heures, le déla...
- attribué un temps d’intervention de quinze minutes à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ; - attribué un temps d’intervention de quinze minutes à la délégation sénatoriale à l’outre-mer ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs...
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercredi 18 juin, à 17 heures ; - au lundi 16 juin, à 12 heures, le d...
De 16 heures 15 à 20 heures 15 : Ordre du jour réservé au groupe UMP : 4°) Suite éventuelle de la proposition de loi tendant à moderniser diverses dispositions de la législation applicable dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin (n° 826, 2012-2013) 5°) Proposition de loi visant à la réduction de 44 % des charges sur ...
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercredi 18 juin, à 17 heures ; - au mardi 17 juin, à 12 heures, le d...
La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances : SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT Jeudi 17 avril 2014 À 9 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1°) Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’artisanat, ...
De 15 heures à 15 heures 45 : 3°) Questions cribles thématiques sur l’accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises
Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 4°) Suite de l’ordre du jour du matin SUSPENSION DES TRAVAUX EN SÉANCE PLÉNIÈRE :du mardi 22 au dimanche 27 avril 2014 SEMAINE SÉNATORIALE Lundi 28 avril 2014 Ordre du jour fixé par le Sénat : À 16 heures et le soir : - Projet de loi habilitant le Gouvernement à adopter des mesures législatives po...
Mardi 29 avril 2014 À 9 heures 30 : 1°) Questions orales L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 518 de M. Christian Cambon à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
- n° 691 de M. Roland Courteau à M. le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
- n° 692 de M. Jean-Claude Leroy à M. le ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique
- n° 694 de Mme Hélène Lipietz à Mme la ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
- n° 697 de Mme Claire-Lise Campion à M. le ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique
- n° 698 de M. Marcel Rainaud à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
