Formation professionnelle

Si nous poursuivons à ce rythme, nous devrons nous arrêter à minuit et demi et reprendre l’examen des deux textes demain matin. Nous devrons alors siéger jusqu’à environ treize heures. Toutefois, si nous essayons de retrouver notre rythme d’hier, à savoir trente amendements à l’heure, nous pourrons peut-être avoir tout terminé à deux heures du...

L'amendement n° 49, présenté par M. Desessard, Mme Archimbaud, M. Placé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : I. - Après l’alinéa 81 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : Les biens des vingt-cinq centres stratégiques nationaux de l’Association nationale pour la formation professionnelle, dont la liste est arrêtée par le min...

L'amendement n° 49 est retiré. L'amendement n° 366, présenté par M. Jeannerot, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 88 Après le mot : prévues insérer le mot : respectivement La parole est à M. le rapporteur.

L'amendement n° 363, présenté par M. Jeannerot, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 95 Compléter cet alinéa par le mot : et La parole est à M. le rapporteur.

L'amendement n° 16 rectifié, présenté par Mmes Demontès, Génisson et Schillinger, M. Labazée, Mmes Printz, Alquier, Campion, Claireaux, Emery-Dumas, Ghali et Meunier, MM. Cazeau, Daudigny, Godefroy, Kerdraon, Le Menn, J.C. Leroy, Poher, Vergoz et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Alinéa 98 Remplacer le mot : ...

L'amendement n° 377, présenté par M. Jeannerot, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : I. - Alinéa 102 Remplacer cet alinéa par deux alinéas ainsi rédigés : VIII. - Le chapitre III du titre VIII du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique est ainsi modifié : 1° Les deux dernières phrases de l...

L'amendement n° 367, présenté par M. Jeannerot, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 106 Remplacer la référence : VIII par le mot : article La parole est à M. le rapporteur.

L'amendement n° 283 rectifié, présenté par M. Patriat, est ainsi libellé : Après l’alinéa 106 Insérer un paragraphe ainsi rédigé : … – Après le premier alinéa de l’article L. 4383-3 du même code, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Les établissements agréés pour dispenser une formation paramédicale initiale et/ou une formation continue...

Le sous-amendement n° 408, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Amendement n° 283 rectifié, alinéa 4 Remplacer les mots : Les établissements agréés pour par les mots : Les instituts ou écoles autorisés par le président du conseil régional à La parole est à M. le ministre.

L'amendement n° 381, présenté par M. Jeannerot, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 107 Rédiger ainsi le début de cet alinéa : IX. - Jusqu'à son prochain renouvellement général, le conseil régional de la Martinique... La parole est à M. le rapporteur.

L'amendement n° 382, présenté par M. Jeannerot, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 112 Supprimer les mots : , dans sa rédaction résultant de l'article 4 de la loi organique n° 2011–883 du 27 juillet 2011 relative aux collectivités régies par l'article 73 de la Constitution La parole est à M. le rapport...

L'amendement n° 129 rectifié, présenté par M. Cardoux, Mmes Boog, Bouchart, Bruguière et Cayeux, M. de Raincourt, Mme Debré, M. Dériot, Mme Deroche, MM. Fontaine et Gilles, Mmes Giudicelli et Hummel, M. Husson, Mme Kammermann, MM. Laménie, Longuet, Milon et Pinton, Mme Procaccia et MM. Savary, Vial, Reichardt et Mayet, est ainsi libellé : Alin...

Je suis saisi de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L'amendement n° 130 rectifié est présenté par M. Cardoux, Mmes Boog, Bouchart, Bruguière et Cayeux, M. de Raincourt, Mme Debré, M. Dériot, Mme Deroche, MM. Fontaine et Gilles, Mmes Giudicelli et Hummel, M. Husson, Mme Kammermann, M...

Les deux amendements suivants sont également identiques. L'amendement n° 17 rectifié est présenté par Mmes Demontès, Génisson et Schillinger, M. Labazée, Mmes Printz, Alquier, Campion, Claireaux, Emery-Dumas, Ghali et Meunier, MM. Cazeau, Daudigny, Godefroy, Kerdraon, Le Menn, J.C. Leroy, Poher, Vergoz et les membres du groupe socialiste et ap...

L'amendement n° 218, présenté par Mmes Cohen et David, M. Fischer, Mme Pasquet, M. Watrin et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 23, seconde phrase Après les mots : aux besoins exprimés insérer les mots : par la personne La parole est à Mme Laurence Cohen.

L'amendement n° 386, présenté par M. Jeannerot, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 24, seconde phrase Remplacer les mots : de nouvelles filières métiers par les mots : de nouvelles filières et de nouveaux métiers La parole est à M. le rapporteur.

Je suis saisi de cinq amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 270 rectifié, présenté par M. Patriat et Mme D. Gillot, est ainsi libellé : Alinéa 25 Remplacer les mots : et organismes mentionnés au 1° bis de l'article L. 5311–4 et aux articles L. 5312–1, L. 5314–1 et L. 6333–3, par les mots : mentionné...

Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 174 est présenté par Mme Jouanno, M. Vanlerenberghe et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC. L'amendement n° 250 rectifié est présenté par Mme Laborde et MM. Mézard, Alfonsi, Baylet, C. Bourquin, Collin, Collombat, Esnol, Fortassin, Hue, Mazars, Requier,...

L'amendement n° 254 rectifié bis, présenté par M. Delebarre, Mmes Demontès, Génisson et Schillinger, M. Labazée, Mmes Printz, Alquier, Campion, Claireaux, Emery-Dumas, Ghali et Meunier, MM. Cazeau, Daudigny, Godefroy, Kerdraon, Le Menn, J.C. Leroy, Poher, Vergoz et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Alin...

Quel est l’avis de la commission sur les amendements n° 270 rectifié, 188 rectifié ter et 254 rectifié bis ?