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Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Gérard César, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Didier Guillaume, rapporteur.
Je mets aux voix l'amendement n° 516 rectifié.
L'amendement n° 5 rectifié quinquies, présenté par MM. Sido, Adnot, Milon, Delattre, Longuet et Guené, Mme Cayeux et MM. B. Fournier, Bizet, Lefèvre, D. Laurent, Doublet, Beaumont, César, Doligé, Pierre, du Luart, Revet, Bas et Husson, est ainsi libellé : Après l’alinéa 45 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : « L’État veille au mainti...
Je mets aux voix l'amendement n° 115 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 589 rectifié.
Mes chers collègues, nous avons examiné 83 amendements au cours de la journée. Il en reste 677. M. Daniel Raoul, président de la commission des affaires économiques, et moi-même tenons à souligner l’étroitesse de la performance…
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, fixée à aujourd’hui vendredi 11 avril 2014, à neuf heures trente-cinq, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (n° 279, 2013-2014) ; Rapport de MM. Didier Guillaume et...
La parole est à M. Bruno Sido, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Adnot, pour explication de vote.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 5 rectifié quinquies.
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L'amendement n° 344 rectifié bis est présenté par MM. Poniatowski, G. Larcher, Longuet, Cardoux, du Luart, Beaumont, Billard, Martin, Trillard, Carle, Hérisson et Couderc, Mme Lamure, MM. Doublet et D. Laurent, Mme Cayeux, M....
La parole est à M. Daniel Dubois, pour présenter l’amendement n° 570 rectifié bis.
