Interventions en hémicycle de Charles Guené

La parole est à M. le ministre.

La parole est à Mme Christiane Demontès, pour explication de vote.

Je mets aux voix l’amendement n° 397.

Je mets aux voix l’amendement n° 395.

Je mets aux voix l’amendement n° 387.

Je mets aux voix l’amendement n° 388.

Je mets aux voix l’amendement n° 389.

Je mets aux voix l’amendement n° 390.

Je mets aux voix l’amendement n° 391.

Je mets aux voix l’amendement n° 392.

Je mets aux voix l’amendement n° 393.

Je mets aux voix l’amendement n° 394.

L’amendement n° 125 rectifié, présenté par M. Cardoux, Mmes Boog, Bouchart, Bruguière et Cayeux, M. de Raincourt, Mme Debré, M. Dériot, Mme Deroche, MM. Fontaine et Gilles, Mmes Giudicelli et Hummel, M. Husson, Mme Kammermann, MM. Laménie, Longuet, Milon et Pinton, Mme Procaccia et MM. Savary, Charon, Reichardt et Mayet, est ainsi libellé : Ap...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 125 rectifié.

L’amendement n° 371, présenté par M. Jeannerot, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 79 Après le mot : travail insérer les mots : et au sixième alinéa de l’article L. 114-16-2 du code de la sécurité sociale La parole est à M. le rapporteur.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 371.

Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° 43 est présenté par M. Desessard, Mme Archimbaud, M. Placé et les membres du groupe écologiste. L’amendement n° 217 est présenté par Mmes Cohen et David, M. Fischer, Mme Pasquet, M. Watrin et les membres du groupe ...