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Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe UMP, de la proposition de loi tendant à permettre aux candidats de se présenter aux élections municipales avec la nuance « sans étiquette » dans les communes de moins de 3 500 habitants, présentée par M. Jean-Claude Carle et plusieurs de ses collègues (proposition n° 418, texte de la...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Pierre Jarlier.
La parole est à M. Jean-Pierre Chevènement.
Je vous prie de conclure, mon cher collègue.
Il vous faut conclure maintenant, monsieur Chevènement.
La parole est à M. Richard Yung.
La parole est à Mme Colette Mélot.
La parole est à M. Dominique Bailly.
La parole est à M. Roland Ries.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des affaires européennes.
Nous en avons terminé avec le débat sur les perspectives de la construction européenne.
J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d’assurance vie en déshérence est parvenue à l’adoption d’un texte commun.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 21 mai 2014, à quatorze heures trente : Débat sur le climat et l’énergie en Europe. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.
La conférence des présidents, qui s’est réunie ce soir, a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances : SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT(suite) Jeudi 15 mai 2014 À 9 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ...
5°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, modifiant la loi n° 2007-1545 du 30 octobre 2007 instituant un Contrôleur général des lieux de privation de liberté (texte de la commission, n° 498, 2013-2014)
6°) Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant transposition de la directive 2012/13/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 relative au droit à l’information dans le cadre des procédures pénales (n° 528, 2013-2014)
