Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 17 : Le Sénat n'a pas adopté. Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 5 rectifié, présenté par MM. Collombat, Bertrand, C. Bourquin et Collin, Mme Escoffier et MM. Requier, Tropeano et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 2 Rédiger ainsi cet alinéa : 1° Le ...
Je vous donne acte de votre rappel au règlement, mon cher collègue. La parole est à M. Michel Le Scouarnec, pour un rappel au règlement.
Je vous donne acte de votre rappel au règlement, mon cher collègue. La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, pour un rappel au règlement.
Mes chers collègues, si vous pouviez éviter les interruptions à cette heure tardive !
L'amendement n° 12 rectifié bis, présenté par MM. Maurey et Deneux et Mmes Goy-Chavent et Morin-Desailly, est ainsi libellé : Alinéa 2 Rédiger ainsi cet alinéa : 1° Après les mots : « peut être abaissé », la fin du 1° est ainsi rédigée : « à 4500 habitants par la commission départementale de la coopération intercommunale, par une déli...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Mes chers collègues, après avoir donné acte à Mme Gonthier-Maurin de son rappel au règlement, je vous prie de limiter vos interventions à ce qui relève strictement d’un rappel au règlement. La parole est à M. Claude Domeizel, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote sur l’amendement n° 5 rectifié.
Je vous donne acte de votre rappel au règlement, mon cher collègue. La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote.
La parole est à M. Hervé Maurey, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 5 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° 12 rectifié bis.
Je mets aux voix l’article 4.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, sur l’article.
La parole est à M. Pierre Jarlier, sur l’article.
