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Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 120 rectifié et 128 rectifié.
Godefroy, pour explication de vote.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote sur l'amendement n° 118 rectifié.
Je mets aux voix l'article 1er, modifié.
La parole est à M. le rapporteur.
À ce stade, je voudrais vous rappeler que notre séance doit normalement être levée à minuit et demi. Si nous n’avons pas achevé l’examen de ce texte, nous poursuivrons ce travail dans les prochaines semaines, comme l’a prévu la conférence des présidents.
Nous pouvons achever la discussion ce soir à condition que chacun y mette un peu du sien ! Je n’y vois pas d’inconvénient.
L'amendement n° 7, présenté par M. Desessard et Mme Archimbaud, est ainsi libellé : Après l'article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : La dernière phrase du premier alinéa de l'article L. 811–3 du code de l'éducation est complétée par les mots : « et des stagiaires ». La parole est à M. Jean Desessard.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
Je mets aux voix l'amendement n° 7.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans la proposition de loi, après l'article 1er. L'amendement n° 34, présenté par Mme Cohen, M. Watrin, Mmes David et Pasquet, M. Fischer et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédig...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 34.
