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Interventions en hémicycle de Charles Guené
11321 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 69.
Avant de mettre aux voix l'ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à Mme Catherine Procaccia, pour explication de vote.
La parole est à Mme Françoise Férat.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
La parole est à M. Charles Revet.
La parole est à Mme Laurence Cohen.
La parole est à M. Jean Desessard.
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir.
La parole est à Mme Françoise Laborde.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié. J’ai été saisi de deux demandes de scrutin public émanant, l’une, du groupe UMP et, l’autre, du groupe socialiste. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le sc...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 183 : Le Sénat a adopté la proposition de loi tendant au développement, à l’encadrement des stages et à l’amélioration du statut des stagiaires. § La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 15 mai 2014 : À neuf heures trente : 1. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de l’accord relatif à l’hébergement et au fonctionnement du centre de sécurité Gal...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d’une commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les fraudes et les abus constatés lors des détachements de travailleurs et la concurrence déloyale. Il sera...
J’informe le Sénat que le groupe socialiste et apparentés a fait connaître à la présidence le nom des candidats qu’il propose pour siéger : - à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, en remplacement de Mme Kalliopi Ango Ela dont le mandat de sénateur a cessé ; - à la commission des lois constitutionnelles, ...
M. le président. Monsieur le ministre, mes chers collègues, j’ai le plaisir de saluer, dans la tribune d’honneur du Sénat, une délégation du Parlement de Géorgie, conduite par son président, M. David Usupashvili.
Le président Usupashvili effectue une visite de trois jours en France, la première depuis son élection à la présidence du Parlement. Il a rencontré le président du Sénat en fin de matinée avant d’être accueilli par le groupe interparlementaire d’amitié France-Caucase, son président, M. Ambroise Dupont, et notre collègue Alain Gournac, présiden...
