Interventions de Charles Guené

Je consulte le Sénat sur cette demande. Il n’y a pas d’opposition ?... Il en est ainsi décidé.

Par lettre en date du 29 avril 2014, le Gouvernement demande de compléter l’ordre du jour : - du lundi 5 mai 2014, le soir, par l’examen du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification de la convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre les violences à l’égard des femmes et la violence do...

Le soir : 2°) Suite éventuelle de la proposition de loi relative à l’interdiction de la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié 3°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification de la convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre les violences à l’égard des femmes et la...

Mardi 6 mai 2014 À 9 heures 30 : 1°) Questions orales L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 677 de M. Simon Sutour à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice

 - n° 689 de Mme Maryvonne Blondin à M. le ministre de l’intérieur

 - n° 693 de M. Alain Gournac à M. le ministre des finances et des comptes publics

 - n° 700 de Mme Hélène Masson-Maret à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

 - n° 713 de M. Gérard Bailly à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

 - n° 715 de M. Jean-Marc Todeschini à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

 - n° 717 de M. Ronan Kerdraon à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé

 - n° 719 de M. Daniel Laurent à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

 - n° 720 de M. Robert Laufoaulu à M. le ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique

 - n° 723 de Mme Aline Archimbaud à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé

 - n° 725 de M. Jean-Jacques Lozach à M. le ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique - n° 726 de M. Robert Tropeano à M. le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

 - n° 727 de M. Philippe Madrelle à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion

 - n° 729 de M. Georges Labazée à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire

 - n° 731 de M. Jean-Pierre Vial à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

 - n° 735 de M. Marcel Rainaud à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

 - n° 736 de M. Jacques Mézard à M. le secrétaire d’État chargé du budget

 - n° 737 de M. Yannick Vaugrenard à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé