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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à Mme la rapporteur.
La parole est à M. Jean-Marie Vanlerenberghe, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 19. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe CRC. Je rappelle que l'avis de la commission est défavorable, ainsi que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 171 : Le Sénat n'a pas adopté.
Je remercie le rapporteur général de son exposé. Nous commençons à être familiers de ce genre de document. Le nouveau cap est encourageant. Je m'interroge toutefois sur les efforts demandés aux collectivités locales : les 11 milliards d'euros d'économies sont censés provenir de la stabilisation des dépenses au niveau de l'inflation, d'une part,...
Le Gouvernement compte sur la réorganisation territoriale pour supprimer les doublons, mais je ne vois pas comment une telle réforme pourrait engendrer des économies d'ici 2017. Bref, ces 11 milliards d'euros proviennent-ils de la réduction des dotations ou correspondent-ils à une réduction des dépenses ou aux gains attendus de la réorganisatio...
La parole est à Mme Jacqueline Gourault.
La parole est à M. Thierry Foucaud.
La parole est à M. Jean-Claude Requier.
La parole est à M. Maurice Vincent.
La parole est à M. Francis Delattre.
Madame Bataille, j’ai cru comprendre que vous renonciez également à votre temps de parole...
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir.
La parole est à Mme Caroline Cayeux.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
L'amendement n° 4 rectifié ter, présenté par M. Richard, Mme Claireaux, MM. Kaltenbach, Reiner, Kerdraon, Poher, J. Gillot et Vaugrenard, Mme Durrieu, M. D. Bailly, Mmes Génisson et Bourzai, MM. Courteau et Raoul, Mme D. Gillot et MM. Vincent et J.C. Leroy, est ainsi libellé : Avant l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi ré...
L'amendement n° 4 rectifié ter est retiré. L'amendement n° 5 rectifié ter, présenté par M. Richard, Mme Claireaux, MM. Kaltenbach, Reiner, Kerdraon, J. Gillot et Vaugrenard, Mme Durrieu, M. D. Bailly, Mmes Génisson et Bourzai, MM. Courteau et Raoul, Mme D. Gillot et MM. Vincent, Poher et J.C. Leroy, est ainsi libellé : Avant l’a...
