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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
L'amendement n° 5 rectifié ter est retiré.
La parole est à M. Xavier Pintat, sur l'article.
La parole est à M. André Reichardt, sur l'article.
La parole est à M. Alain Richard, sur l'article.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je mets aux voix l'article 1er.
L'amendement n° 6, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. André Vallini.
Je mets aux voix l'amendement n° 6.
En conséquence, l'article 2 est supprimé. Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
Mes chers collègues, avant d’aborder le point suivant de l’ordre du jour, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe socialiste et apparentés, de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, tendant au développement, à l’encadrement des stages et à l’amélioration du statut des stagiaires (proposition n° 396, texte de la commission n° 459, rapp...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Catherine Procaccia.
La parole est à M. Jean-Léonce Dupont.
La parole est à Mme Laurence Cohen.
La parole est à M. Gilbert Barbier.
La parole est à M. Jean Desessard.
Mes chers collègues, en raison de la modification de l’ordre du jour initialement prévu ce soir, je vais devoir interrompre la discussion de la présente proposition de loi.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
