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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 511.
L’amendement n° 490 rectifié, présenté par MM. Pointereau, Pillet et Mayet, est ainsi libellé : Alinéas 59 à 62 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Rémy Pointereau.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre Camani, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Rémy Pointereau, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Didier Guillaume, rapporteur.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 490 rectifié.
La parole est à M. Jean Bizet, pour explication de vote.
L'amendement n° 278, présenté par M. Patriat, est ainsi libellé : Après l’alinéa 64 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Les modalités de transmission de l’information sont fixées par décret en Conseil d’État et précisent tous les modes d’information nécessaires afin que l’ensemble des acteurs concernés soient informés. » ; Cet amendement n'e...
Les amendements n° 539 rectifié et 738 rectifié sont identiques. L'amendement n° 539 rectifié est présenté par MM. Amoudry et Dubois, Mme N. Goulet, MM. Guerriau, Tandonnet, Namy et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC. L'amendement n° 738 rectifié est présenté par MM. Mazars, Alfonsi, C. Bourquin, Collombat, Fortas...
L'amendement n° 738 rectifié n'est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur les amendements n° 301 rectifié bis et 539 rectifié ?
La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Dubois, pour explication de vote.
