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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre.
Je le mets aux voix.
L'amendement n° 122, présenté par M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : I. – Alinéa 18 Compléter cet alinéa par les mots : , à condition notamment de répondre aux objectifs suivants : II. – Après l'alinéa 18 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : « – la recherche d’autonomie des exploitations et la valorisation d...
Je mets aux voix l'amendement n° 93 rectifié ter.
Quel est l’avis de la commission ?
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 468 rectifié, présenté par Mmes Jouanno et N. Goulet, est ainsi libellé : Alinéa 45, dernière phrase Supprimer les mots : et en la préservant des préjudices causés par les grands prédateurs La parole est à Mme Nathalie Goulet.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Labbé, l’amendement n° 122 est-il maintenu ?
L'amendement n° 516 rectifié, présenté par MM. Amoudry, Lasserre, Dubois, Tandonnet et Jarlier, Mme N. Goulet et M. Guerriau, est ainsi libellé : Alinéa 45, dernière phrase Remplacer les mots : et en la préservant des préjudices causés par les grands prédateurs par les mots : pour lutter contre l’envahissement par la friche de l’espace pas...
L’amendement n° 122 est retiré. L'amendement n° 596 rectifié, présenté par M. Le Cam, Mmes Schurch, Didier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 18 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Les critères déterminant la majoration des aides publiques privilégient les exploitants agric...
L'amendement n° 14 rectifié, présenté par Mme Masson-Maret, MM. César et Leleux, Mme Procaccia, MM. Pointereau, Cardoux et Pierre, Mme Sittler, MM. B. Fournier, Huré et Milon, Mme Duchêne et MM. Beaumont, Doligé, Bernard-Reymond, Revet, Dulait, G. Bailly et Poncelet, est ainsi libellé : Alinéa 45 Compléter cet alinéa par les mots : , et nota...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Hélène Masson-Maret pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 596 rectifié.
L'amendement n° 123, présenté par M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 18 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Art. L. 311-… – Seules les installations collectives de méthaniseurs, exploitées ou détenues par une personne physique ou morale, publique ou privée, sont admises au bénéfice des sout...
La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
