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Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Bailly, pour explication de vote
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. Didier Guillaume, rapporteur.
La parole est à M. Gérard Le Cam, pour explication de vote.
La parole est à Didier Guillaume, rapporteur.
Je mets aux voix l'amendement n° 595.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 196 rectifié, présenté par M. Savary, Mme Bruguière, MM. Cambon, Cardoux et Cointat, Mme Deroche, MM. Doligé, Houel, Huré, Laménie, Lefèvre et Longuet et Mme Masson-Maret, est ainsi libellé : Alinéa 11 Rédiger ainsi cet alinéa : « 4° Prévoir les mo...
La parole est à M. le ministre.
L'amendement n° 680, présenté par Mmes Nicoux, Bourzai et Bataille, MM. Bérit-Débat, M. Bourquin, Courteau, Daunis, Dilain, Fauconnier et S. Larcher, Mme Lienemann, MM. Mirassou, Vaugrenard et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Alinéa 11 Après le mot : modalités insérer les mots : de regroupement, La paro...
Les amendements n° 594 et 759 sont identiques. L'amendement n° 594 est présenté par M. Le Cam, Mmes Schurch, Didier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen. L'amendement n° 759 est présenté par M. Guillaume, au nom de la commission des affaires économiques. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Alinéa 11 Supprimer l...
La parole est à M. Didier Guillaume, rapporteur, pour présenter l'amendement n° 759 et pour donner l’avis de la commission sur les amendements n° 196 rectifié et 680.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote sur l'amendement n° 196 rectifié.
La parole est à M. Didier Guillaume, rapporteur.
La parole est à M. Jean Bizet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Goulet.
La parole est à M. Didier Guillaume, rapporteur.
La parole est à M. Gérard César, pour explication de vote.
