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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l’amendement n° 196 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 680.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 594 et 759.
L’amendement n° 120, présenté par M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 11 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « …° Prévoir les modalités d’accompagnement, notamment en termes d’animation de projet, du groupement. La parole est à M. Joël Labbé.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Labbé, consentez-vous à la rectification suggérée par M. le rapporteur ?
La parole est à M. Didier Guillaume, rapporteur.
Monsieur Labbé, l’amendement n° 120 est-il maintenu ?
L’amendement n° 120 est retiré. L’amendement n° 121, présenté par M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 11 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « …° Prévoir un diagnostic mettant en regard le projet et les enjeux du territoire identifiés. La parole est à M. Joël Labbé.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
La parole est à M. Didier Guillaume, rapporteur.
Monsieur Labbé, l’amendement n° 121 est-il maintenu ?
L’amendement n° 121 est retiré. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
