Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Il s’agit donc de l'amendement n° 183 rectifié, présenté par Mme Jouanno, M. Vanlerenberghe et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, et ainsi libellé : Après l'alinéa 42 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …°Elle contribue à l'évaluation de la politique d'apprentissage et de formation professionnelle prévue au 6° de l...
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Gérard Larcher, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 183 rectifié.
L'amendement n° 14 rectifié bis, présenté par Mmes Demontès, Génisson et Schillinger, M. Labazée, Mmes Printz, Alquier, Campion, Claireaux, Emery-Dumas, Ghali et Meunier, MM. Cazeau, Daudigny, Godefroy, Kerdraon, Le Menn, J.C. Leroy, Poher, Vergoz et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Alinéa 44, seconde ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Demontès, l’amendement n° 14 rectifié bis est-il maintenu ?
Je le mets aux voix.
L'amendement n° 15 rectifié bis, présenté par Mmes Demontès, Génisson et Schillinger, M. Labazée, Mmes Printz, Alquier, Campion, Claireaux, Emery-Dumas, Ghali et Meunier, MM. Cazeau, Daudigny, Godefroy, Kerdraon, Le Menn, J.C. Leroy, Poher, Vergoz et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Alinéa 44 Compléte...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est donc l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Christiane Demontès, pour explication de vote.
L'amendement n° 15 rectifié bis est retiré. L'amendement n° 227, présenté par Mme Blandin, M. Desessard, Mme Archimbaud, M. Placé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 47 Après les mots : d'acquisition rédiger ainsi la fin de cet alinéa : du socle de connaissances, de compétences et de culture défini à l'a...
L'amendement n° 227 est retiré. L'amendement n° 126 rectifié, présenté par M. Cardoux, Mmes Boog, Bouchart, Bruguière et Cayeux, M. de Raincourt, Mme Debré, M. Dériot, Mme Deroche, MM. Fontaine et Gilles, Mmes Giudicelli et Hummel, M. Husson, Mme Kammermann, MM. Laménie, Longuet, Milon et Pinton, Mme Procaccia et MM. Savary, Reichardt et Mayet...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Georges Labazée, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 126 rectifié.
L'amendement n° 45, présenté par M. Desessard, Mme Archimbaud, M. Placé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l'alinéa 52 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « ...° Elle tient compte des besoins d’offre de formation professionnelle dans les filières métiers ayant trait à la transition écologique et énergétique. » La pa...
