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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. le président. La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
Monsieur Cardoux, l'amendement n° 118 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 118 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 153, présenté par Mme Létard et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : I. – Alinéa 2 Remplacer le pourcentage : par le pourcentage : II. – Alinéa 4 Remplacer le pourcentage : par le pourcentage : III....
L'amendement n° 119 rectifié, présenté par MM. Cardoux et Carle, Mmes Boog, Bouchart, Bruguière et Cayeux, M. de Raincourt, Mme Debré, M. Dériot, Mme Deroche, MM. Fontaine et Gilles, Mmes Giudicelli et Hummel, M. Husson, Mme Kammermann, MM. Laménie, Longuet, Milon et Pinton, Mme Procaccia, MM. Savary, Vial, Reichardt, Mayet, Cambon et les membr...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 153.
Je mets aux voix l'amendement n° 119 rectifié.
Je mets aux voix l'article 9 bis.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 347, présenté par M. Jeannerot, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : I. - Alinéa 4, première phrase 1° Supprimer les mots : En dehors de l'apprentissage 2° Après le mot : initiales insérer les mots : mentionnées au p...
L'amendement n° 120 rectifié, présenté par MM. Carle et Cardoux, Mmes Boog, Bouchart, Bruguière et Cayeux, M. de Raincourt, Mme Debré, M. Dériot, Mme Deroche, MM. Fontaine et Gilles, Mmes Giudicelli et Hummel, M. Husson, Mme Kammermann, MM. Laménie, Longuet, Milon et Pinton, Mme Procaccia et MM. Savary, Reichardt et Mayet, est ainsi libellé : ...
Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° 120 rectifié ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 347.
En conséquence, l'amendement n° 120 rectifié n'a plus d'objet. Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 121 rectifié est présenté par MM. Carle et Cardoux, Mmes Boog, Bouchart, Bruguière et Cayeux, M. de Raincourt, Mme Debré, M. Dériot, Mme Deroche, MM. Fontaine et Gilles, Mmes Giudicelli et Hummel, M. Husson, Mme Kammerm...
