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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l'amendement n° 225.
Je mets aux voix l'amendement n° 90 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 279 rectifié.
L'amendement n° 7, présenté par M. Capo-Canellas, est ainsi libellé : Alinéa 32 Compléter cet alinéa par les mots : ou par des licences ou certifications européennes Cet amendement n'est pas soutenu. Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L'amendement n° 80 rectifié...
La parole est à Mme Chantal Jouanno, pour présenter l'amendement n° 160.
L'amendement n° 290, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 32 Compléter cet alinéa par les mots : ou permettant d’obtenir une partie identifiée de certification professionnelle, classée au sein du répertoire, visant à l’acquisition d’un bloc de compétences La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 160 est retiré. En est-il de même s’agissant de l’amendement n° 80 rectifié, monsieur Cardoux ?
L’amendement n° 80 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 290.
L'amendement n° 293, présenté par M. Jeannerot, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 33 Supprimer les mots : au 3° de l'article L. 6314-1 et La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 293.
L'amendement n° 195, présenté par Mmes Cohen et David, M. Fischer, Mme Pasquet, M. Watrin et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 34 Compléter cet alinéa par les mots : à l’exclusion des habilitations mentionnées au même alinéa La parole est à M. Dominique Watrin.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 195.
L'amendement n° 27, présenté par M. Desessard, Mme Archimbaud, M. Placé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 35 Compléter cet alinéa par les mots : ou engagées dans un parcours d’insertion sociale et professionnelle. La parole est à M. Jean Desessard.
L’amendement n° 27 est retiré. L'amendement n° 28, présenté par M. Desessard, Mme Archimbaud, M. Placé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 35 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « ...° Les formations concourant à acquérir un socle de connaissances et de compétences dans les filières métiers de la transition ...
Quel est l’avis de la commission ?
