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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 193.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 194, présenté par Mmes Cohen et David, M. Fischer, Mme Pasquet, M. Watrin et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : I. – Alinéa 30 Supprimer cet alinéa. II. – Alinéa 31 Rédiger ainsi le début de cet alinéa : ...
L'amendement n° 225, présenté par Mme Blandin, M. Desessard, Mme Archimbaud, M. Placé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 30 Après les mots : d'acquérir le socle rédiger ainsi la fin de cet alinéa : de connaissances, de compétences et de culture défini à l'article L. 122-1-1 du code de l'éducation. La parole es...
L'amendement n° 90 rectifié, présenté par M. Cardoux, Mmes Boog, Bouchart, Bruguière et Cayeux, M. de Raincourt, Mme Debré, M. Dériot, Mme Deroche, MM. Fontaine et Gilles, Mmes Giudicelli et Hummel, M. Husson, Mme Kammermann, MM. Laménie, Longuet, Milon et Pinton, Mme Procaccia et MM. Savary, Vial, Reichardt et Mayet, est ainsi libellé : Aliné...
L'amendement n° 279, présenté par M. Patriat, est ainsi libellé : I. - Alinéa 30 Compléter cet alinéa par les mots : ainsi que les formations qualifiantes incluses dans les programmes régionaux de formation professionnelle financés par les régions II. - En conséquence, alinéa 35 Supprimer les mots : les régions et La parole est à M. Fran...
Quel est l’avis de la commission ?
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Carle.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote sur l'amendement n° 194.
La parole est à Mme Maryvonne Blondin, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à M. François Patriat, pour explication de vote.
L’amendement n° 279 est retiré. La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote sur l'amendement n° 194.
La parole est à M. Alain Néri, pour explication de vote.
La parole est à M. André Reichardt, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Marie Vanlerenberghe.
Je suis donc saisi d’un amendement n° 279 rectifié, présenté par M. Reichardt, et dont le libellé est strictement identique à celui de l’amendement n° 279. Je mets aux voix l'amendement n° 194.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote sur l’amendement n° 225.
