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Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Réunion du 27 juin 2013 à 15h00 — Représentation des français établis hors de france, Article 33 bis
Quel est l’avis de la commission ?
Réunion du 27 juin 2013 à 15h00 — Représentation des français établis hors de france, Article 33 bis
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Réunion du 27 juin 2013 à 15h00 — Représentation des français établis hors de france, Article 33 bis
La parole est à M. Christian Cointat, pour explication de vote.
Réunion du 27 juin 2013 à 15h00 — Représentation des français établis hors de france, Article 33 bis
La parole est à M. Christophe-André Frassa, pour explication de vote.
Réunion du 27 juin 2013 à 15h00 — Représentation des français établis hors de france, Article 33 bis
La parole est à M. Jean-Pierre Cantegrit, pour explication de vote.
Réunion du 27 juin 2013 à 15h00 — Représentation des français établis hors de france, Article 33 bis
Je mets aux voix l'amendement n° 14 rectifié. J'ai été saisi de deux demandes de scrutin public, émanant l’une du groupe UMP, l’autre du groupe socialiste. Je rappelle que la commission s’en remet à la sagesse du Sénat et que l’avis du Gouvernement est défavorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du ...
Réunion du 27 juin 2013 à 15h00 — Représentation des français établis hors de france, Article 33 bis
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Réunion du 27 juin 2013 à 15h00 — Représentation des français établis hors de france, Article 33 bis
Voici le résultat du scrutin n° 287 : Le Sénat n’a pas adopté. L'amendement n° 16 rectifié, présenté par MM. Cointat, Cantegrit, Duvernois, Ferrand et Frassa et Mmes Garriaud-Maylam et Kammermann, est ainsi libellé : Après l'alinéa 2 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …° Des conseillers à l’Assemblée des Français de l’étranger ; Cet amendem...
Réunion du 27 juin 2013 à 15h00 — Représentation des français établis hors de france, Article 33 bis
Chapitre III Déclarations de candidature
La parole est à M. Christian Cointat.
Je mets aux voix l’article 33 quater.
La parole est à M. Christian Cointat, sur l’article.
Je mets aux voix l’article 33 octies.
Chapitre VII Conditions d’application
Je mets aux voix l’article 34.
Les autres dispositions du projet de loi ne font pas l’objet de la nouvelle lecture.
Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Robert del Picchia, pour explication de vote.
La parole est à M. Christian Cointat.
La parole est à M. Richard Yung.
La parole est à Mme Claudine Lepage.
