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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à Mme Kalliopi Ango Ela.
La parole est à M. Christophe-André Frassa.
La parole est à Mme Catherine Tasca.
La parole est à Mme Joëlle Garriaud-Maylam.
La parole est à M. Yves Pozzo di Borgo.
La parole est à M. Thani Mohamed Soilihi.
La parole est à Mme Éliane Assassi.
La parole est à M. le rapporteur.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. J'ai été saisi de deux demandes de scrutin public, émanant l'une du groupe UMP, l'autre du groupe socialiste. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 288 : Le Sénat a définitivement adopté le projet de loi relatif à la représentation des Français établis hors de France. § La parole est à Mme la ministre déléguée.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 2 juillet 2013 : À quatorze heures trente : 1. Ouverture de la session extraordinaire de 2012-2013. 2. Discours de M. le président du Sénat. 3. Débat sur la réforme de la politique agricole commune (PAC). 4. Projet de loi portant application du pro...
Mes chers collègues, je vous rappelle que, en application de l’article 28, premier alinéa, de la Constitution, la session ordinaire 2012-2013 prendra fin le dernier jour ouvrable de juin, soit le samedi 29 juin. Le président du Sénat prendra acte de la clôture de la session par une communication qui sera publiée au Journal officiel. Pe...
Les points de tensions portaient jusqu'ici sur les emprunts-relais et sur le long terme. Comment s'organise la relation avec les autres banques ?
L’ordre du jour appelle le débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013. Dans le débat, la parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Jean Bizet, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Michel Billout, pour le groupe CRC.
