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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à M. Jacques-Bernard Magner, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Legendre, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 396.
La parole est à Mme Françoise Laborde, pour explication de vote.
M. le président. Je constate que cet amendement a été adopté à l’unanimité des présents.
L’amendement n° 252 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 37 rectifié.
L'amendement n° 96 n'a plus d'objet. Je mets aux voix l'article 14, modifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 209.
Je mets aux voix l'amendement n° 411.
En conséquence, les amendements n° 213 et 117 n'ont plus d'objet. Je mets aux voix l’article 23, modifié.
L'amendement n° 32, présenté par M. Haut, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Après l’article 14 bis A Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article L. 212-15 du code de l’éducation est ainsi modifié : 1° À la première phrase du premier alinéa, les mots : « et après avis du conseil d’administration ou ...
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° 214, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est a...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur le rapporteur pour avis, l'amendement n° 32 est-il maintenu ?
La parole est à M. Jacques Legendre, pour explication de vote.
