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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 210.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'article 24.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 98.
L'amendement n° 245 rectifié, présenté par Mme Laborde et MM. Alfonsi, Barbier, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : L'article L. 311-3-1 du code de l'éducation est ainsi modifié : 1° Après les mots : « d...
L'amendement n° 201, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est a...
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° 201 est retiré. Je mets aux voix l'article 15.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Laborde, l'amendement n° 245 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 99, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. Le Scouarnec, P. Laurent et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Laurence Cohen.
L'amendement n° 245 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'article 25.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 38 rectifié ter, présenté par M. Carle, Mme Primas, MM. Humbert et B. Fournier, Mmes Mélot et Duchêne et M. Duvernois, est ainsi libellé : Alinéa 5 Remplacer cet alinéa par cinq alinéas ainsi rédigés : ...° Sont ajoutés quatre alinéas ainsi r...
Je mets aux voix l'amendement n° 99.
L'amendement n° 39 rectifié, présenté par M. Carle, Mme Primas, MM. Humbert et B. Fournier, Mmes Mélot et Duchêne et M. Duvernois, est ainsi libellé : Alinéa 5 Remplacer cet alinéa par quatre alinéas ainsi rédigés : ...° Sont ajoutés trois alinéas ainsi rédigés : « Le redoublement ne peut être qu'exceptionnel et il est impossible au cours p...
L'amendement n° 100, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. P. Laurent, Le Scouarnec et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 2, première phrase Compléter cette phrase par les mots : dans le respect des décisions des autorités de l'État qui peuvent s'y opposer en cas d'atteinte à la continuité du ...
L'amendement n° 281 rectifié, présenté par Mme Laborde et MM. Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 5 Remplacer les mots: ne peut être qu'exceptionnel par les mots : ne doit être envisagé que si l’élève peut en tire...
