Interventions de Charles Guené

Mercredi 21 novembre 2012 De 14 heures 30 à 18 heures 30 : Ordre du jour réservé au groupe écologiste : 1°) Suite de la proposition de loi relative à la création de la Haute Autorité de l’expertise scientifique et de l’alerte en matière de santé et d’environnement, présentée par Mme Marie-Christine Blandin et les membres du groupe écologiste...

De 18 heures 30 à 19 heures 30 et de 21 heures 30 à minuit trente : Ordre du jour réservé au groupe UMP : 2°) Proposition de loi relative aux écoles de production, présentée par M. Jean-Claude Carle et plusieurs de ses collègues (n° 120, 2011-2012).

Jeudi 22 novembre 2012 À 11 heures : 1°) Sous réserve de sa transmission, projet de loi de finances pour 2013 (A.N., n° 235) ;

À 15 heures : 2°) Questions d’actualité au Gouvernement ;

À 16 heures 15 : 3°) Suite du projet de loi de finances pour 2013 ; À 21 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 4°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques ;

5°) Éventuellement, suite du projet de loi de finances pour 2013. Vendredi 23 novembre 2012 À 9 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1°) Proposition de loi relative aux juridictions de proximité, présentée par M. Jean-Pierre Sueur (procédure accélérée) (n° 72, 2012-2013) ;

2°) Sous réserve de sa transmission, projet de loi autorisant l’approbation de l’accord de coopération dans le domaine de la défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire (procédure accélérée) (A.N., n° 73) ;

À 14 heures 30 et le soir : 3°) Suite du projet de loi de finances pour 2013 : - Examen des articles de la première partie.

Éventuellement, samedi 24 novembre 2012 À 9 heures 30, à 14 heures 30 et, éventuellement, le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2013 : - Suite de l’examen des articles de la première partie. Éventuellement, dimanche 25 novembre 2012 À 9 heures 30, à 14 heures 30 et, éventuellement, le soir : - Suite du projet de loi de finance...

 - Suite et fin de l’examen des articles de la première partie ; - Explications de vote sur l’ensemble de la première partie ;

Scrutin public ordinaire de droit. Jeudi 29 novembre 2012 À 9 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1°) Conclusions de la commission mixte paritaire ou nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 ;

À 15 heures : 2°) Questions cribles thématiques sur les énergies renouvelables ;

À 16 heures et le soir : 3°) Suite du projet de loi de finances pour 2013 ; - Action extérieure de l’État (trois heures) ; - Aide publique au développement (+ article 62) (deux heures) ; compte spécial : prêts à des États étrangers. Vendredi 30 novembre 2012 À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir : - Suite du projet de loi de finances ...

À 16 heures 15 et le soir : 3°) Suite de l’ordre du jour du matin. Vendredi 7 décembre 2012 À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir : - Suite du projet de loi de finances pour 2013 : - Défense (trois heures) ; compte spécial : gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastr...

Éventuellement, dimanche 9 décembre 2012 À 9 heures 30, à 14 heures 30 et, éventuellement, le soir : - Suite du projet de loi de finances pour 2013 : - Suite de la discussion des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits. Lundi 10 décembre 2012 À 10 heures, à 14 heures 30 et le soir : - Suite du projet de loi de finances pou...

Scrutin public à la tribune de droit SEMAINE SÉNATORIALE D’INITIATIVE Mercredi 12 décembre 2012 De 14 heures 30 à 18 heures 30 : Ordre du jour réservé au groupe UMP : 1°) Suite de la proposition de loi de simplification des normes applicables aux collectivités locales, présentée par M. Éric Doligé (texte de la commission n° 38, 2012-2013) ...

À 21 heures 30 : 3°) Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 13 et 14 décembre 2012 (demande de la commission des affaires européennes) ;

Jeudi 13 décembre 2012 De 9 heures à 13 heures : Ordre du jour réservé au groupe socialiste : 1°) Proposition de loi visant à verser les allocations familiales et l'allocation de rentrée scolaire au service d'aide à l'enfance lorsque l'enfant a été confié à ce service par décision du juge, présentée par M. Yves Daudigny et les membres du gro...

2°) Suite éventuelle de la proposition de loi visant à accorder la nationalité française aux pupilles de la Nation, présentée par M. Jean-Yves Leconte et les membres du groupe socialiste et apparentés (texte de la commission n° 111, 2012-2013) ; À 15 heures : 3°) Questions cribles thématiques sur l’hébergement d’urgence ;

De 16 heures à 20 heures : Ordre du jour réservé au groupe RDSE : 4°) Suite de la proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires, présentée par M. Jacques Mézard et des membres du groupe ...