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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La prochaine conférence des présidents se réunira le mercredi 21 novembre 2012, à dix-neuf heures. Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances et à l’ordre du jour autre que celui résultant des inscriptions prioritaires du Gouvernement ?... Ces propositions son...
Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017. Je rappelle que la discussion générale a été close. Nous passons à la discussion des articles. TITRE Ier PROGRAMMATION 2012-2017
La parole est à Mme Isabelle Pasquet, sur l'article.
Je mets aux voix l'article 1er.
Chapitre Ier Les objectifs généraux des finances publiques
La parole est à Mme Isabelle Pasquet, sur l'article.
Je mets aux voix l'article 5.
L'amendement n° 3, présenté par Mme Beaufils, MM. Foucaud, Bocquet et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Remplacer les mots : est stabilisé sur la période de la programmation par les mots : ne peut être inférieur aux effectifs du début de la période de programmation La parole est à Mme Isabelle Pas...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 3.
Je mets aux voix l'article 6.
L'amendement n° 4, présenté par Mme Beaufils, MM. Foucaud, Bocquet et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Gérard Le Cam.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 4.
Je mets aux voix l'article 7.
L'amendement n° 5, présenté par Mme Beaufils, MM. Foucaud, Bocquet et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Gérard Le Cam.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
