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Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
L'amendement n° 8, présenté par M. Fortassin, est ainsi libellé : Première phrase Remplacer les mots : et les organismes de sécurité sociale par les mots : , les organismes de sécurité sociale et les réseaux consulaires. La parole est à M. François Fortassin.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 8 est retiré. Je mets aux voix l'article 20.
Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. François Trucy, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Marini.
La parole est à M. Jean Arthuis.
La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances.
La parole est à M. François Fortassin.
La parole est à M. Joël Labbé.
La parole est à M. Jean-Marc Todeschini.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 15 : Le Sénat n'a pas adopté. La parole est à M. le ministre délégué.
L’ordre du jour appelle l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la régulation économique outre-mer (texte de la commission n° 90, rapport n° 89). Dans la discussion générale, la parole est à M. le rapporteur.
Monsieur le ministre, mes chers collègues, j’invite chacun à faire preuve de concision, car je suis tenu de lever la séance à une heure. Si nous n’avions pas alors achevé l’examen de ce texte, je serais contraint de renvoyer la suite de la discussion à une date que je ne peux pas préciser en cet instant. Dans la suite de la discussion générale...
La parole est à M. Gérard Le Cam.
La parole est à M. Jean-Claude Requier.
La parole est à M. Joël Labbé.
