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Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 11 rectifié.
L'amendement n° 105, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après l'article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le V de l'article 28 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion est complété par deux alinéas ainsi rédigés : « À compte...
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
Quel est l'avis de la commission ?
M. le président. Nous aimerions, madame Blandin, que M. Desessard le précise lui-même !
Je mets aux voix l'amendement n° 105.
Monsieur Desessard, l'amendement n° 49 rectifié est-il donc retiré ?
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 1er.
L'amendement n° 49 rectifié est retiré. Je suis saisi de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 23 rectifié, présenté par Mmes Primas, Farreyrol et Deroche et MM. Gilles et Gournac, est ainsi libellé : Après l'alinéa 21 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « L'activité d'appui éducatif ne peut en aucun cas...
L'amendement n° 39 rectifié bis, présenté par MM. Marseille et Amoudry, Mme Dini, MM. Roche, Vanlerenberghe, Pozzo di Borgo, Zocchetto et les membres du groupe de l'Union Centriste et Républicaine, est ainsi libellé : Après l'alinéa 21 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « L'emploi d'avenir professeur ne se substitue à aucune activité d'...
L'amendement n° 82 rectifié, présenté par Mmes Gonthier-Maurin et Cukierman, M. Le Scouarnec et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l'alinéa 21 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Cette activité ne peut s'apparenter au suivi d'une classe en responsabilité propre. La parole est à Mme Brigitte Gon...
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, sur l'article.
L'amendement n° 96 rectifié bis, présenté par MM. Tropeano, Mazars, Mézard, Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Chevènement, Collin, Collombat, Fortassin et Hue, Mme Laborde et MM. Plancade, Requier, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Après l'alinéa 21 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « L’activité exercée ne peut consister au re...
Je vous prie de conclure, ma chère collègue !
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Sophie Primas, sur l'article.
