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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à M. André Trillard.
Je mets aux voix l'amendement n° 9 rectifié.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
L'amendement n° 79, présenté par Mmes Gonthier-Maurin et Cukierman, M. Le Scouarnec et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 12 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Pendant toute la durée de leur contrat, les bénéficiaires des emplois d’avenir professeur exercent leur activité prof...
Je mets aux voix l'amendement n° 66.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 119.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 67, présenté par MM. J. Gillot, Tuheiava, S. Larcher, Patient, Cornano, Desplan, Mohamed Soilihi, Antoinette et Antiste, Mme Claireaux et M. Vergoz, est ainsi libellé : I. - Après l'alinéa 55 Compléter cet article par un II ainsi rédigé : II. - Dans le délai d'un an après la promulgation de la présente loi, le Gouvernement ...
Madame Gonthier-Maurin, l’amendement n° 79 est-il maintenu ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 79.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 80, présenté par Mmes Gonthier-Maurin et Cukierman, M. Le Scouarnec et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 16, après la deuxième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : Le contrat est signé par l’étudiant, l’établissement d’affectation et l’établissement d’enseignement supérie...
Monsieur Gillot, l'amendement n° 67 est-il maintenu ?
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° 67 est retiré. La parole est à M. Daniel Dubois, pour explication de vote sur l'article.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Isabelle Pasquet, pour explication de vote.
Madame Gonthier-Maurin, l’amendement n° 80 est-il maintenu ?
