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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Dominique Gillot, sur l'article.
Je mets aux voix l'amendement n° 23 rectifié.
La parole est à M. Jean-Jacques Lozach, sur l'article.
Je mets aux voix l'amendement n° 39 rectifié bis.
La parole est à M. René Teulade, sur l'article.
Je mets aux voix l'amendement n° 82 rectifié.
La parole est à Mme Françoise Férat, sur l'article.
Je mets aux voix l'amendement n° 96 rectifié bis.
L'amendement n° 99 rectifié, présenté par Mmes Primas et Mélot, MM. Carle, Savin et de Raincourt, Mme Kammermann, M. Milon, Mmes Procaccia et Cayeux, M. B. Fournier, Mmes Farreyrol et Deroche et MM. Gilles et Gournac, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Sophie Primas.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 13 rectifié, présenté par Mmes Procaccia, Bouchart et Bruguière, M. Cardoux, Mme Cayeux, M. de Raincourt, Mme Debré, M. Dériot, Mme Deroche, MM. Fontaine et Gilles, Mmes Giudicelli, Hummel, Jouanno et Kammermann et MM. Laménie, Longuet, Lorrain, Milon, ...
L'amendement n° 101 rectifié, présenté par Mme Primas, M. Legendre, Mme Mélot, MM. de Raincourt et Cardoux, Mme Kammermann, M. Milon, Mme Procaccia, M. Savin, Mme Cayeux, MM. Carle et B. Fournier, Mmes Farreyrol et Deroche et MM. Gilles et Gournac, est ainsi libellé : Après l’alinéa 22 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « En cas de non respect...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Françoise Cartron, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 13 rectifié.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
