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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'article 2, modifié.
La parole est à Mme Catherine Procaccia, pour explication de vote sur l'amendement n° 9 rectifié.
Je rappelle au Sénat que le groupe communiste républicain et citoyen a présenté une candidature pour la commission de la culture, de l’éducation et de la communication et une candidature pour la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale. Le délai prévu par l’article...
Je mets aux voix l'amendement n° 9 rectifié.
L'amendement n° 79, présenté par Mmes Gonthier-Maurin et Cukierman, M. Le Scouarnec et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 12 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Pendant toute la durée de leur contrat, les bénéficiaires des emplois d'avenir professeur exercent leur activité prof...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Madame Gonthier-Maurin, l'amendement n° 79 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 79.
L'amendement n° 80, présenté par Mmes Gonthier-Maurin et Cukierman, M. Le Scouarnec et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 16, après la deuxième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : Le contrat est signé par l'étudiant, l'établissement d'affectation et l'établissement d'enseignement supérie...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 80.
L'amendement n° 81, présenté par Mmes Gonthier-Maurin et Cukierman, M. Le Scouarnec et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 16, troisième phrase Compléter cette phrase par les mots : ainsi que d'un tutorat au sein de l'établissement d'enseignement supérieur dans lequel l'étudiant est inscrit La...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 81.
