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Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 13 rectifié, présenté par Mmes Procaccia, Bouchart et Bruguière, M. Cardoux, Mme Cayeux, M. de Raincourt, Mme Debré, M. Dériot, Mme Deroche, MM. Fontaine et Gilles, Mmes Giudicelli, Hummel, Jouanno et Kammermann et MM. Laménie, Longuet, Lorrain, Milon, ...
L'amendement n° 101 rectifié, présenté par Mme Primas, M. Legendre, Mme Mélot, MM. de Raincourt et Cardoux, Mme Kammermann, M. Milon, Mme Procaccia, M. Savin, Mme Cayeux, MM. Carle et B. Fournier, Mmes Farreyrol et Deroche et MM. Gilles et Gournac, est ainsi libellé : Après l'alinéa 22 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « En cas de non respect...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 13 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 101 rectifié.
L'amendement n° 74, présenté par M. Magner, Mmes Cartron, Blondin et D. Gillot, M. Lozach et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Alinéa 23, première phrase Remplacer le mot : ou par le mot : et La parole est à M. Jacques-Bernard Magner.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 74.
L'amendement n° 117, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 26 Rédiger ainsi cet alinéa : « À sa demande, le bénéficiaire d'un emploi d'avenir professeur se voit délivrer une attestation d'expérience professionnelle. La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 117.
L'amendement n° 50, présenté par M. Desessard, Mmes Archimbaud, Aïchi, Ango Ela, Benbassa, Blandin, Bouchoux et Lipietz et MM. Dantec, Gattolin, Labbé et Placé, est ainsi libellé : Alinéa 29 Compléter cet alinéa par les mots : , notamment les mécanismes de contrôle des engagements pris par l'établissement La parole est à Mme Corinne Bouchoux.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Madame Bouchoux, l'amendement n° 50 est-il maintenu ?
L'amendement n° 50 est retiré. L'amendement n° 83, présenté par Mmes Gonthier-Maurin et Cukierman, M. Le Scouarnec et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéas 30 à 32 Supprimer ces alinéas. La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin.
Quel est l'avis de la commission ?
