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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 83.
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, pour explication de vote sur l'article 2.
La parole est à Mme Françoise Cartron, pour explication de vote.
La parole est à M. François Fortassin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'article 2, modifié.
Je rappelle au Sénat que le groupe communiste républicain et citoyen a présenté une candidature pour la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et une candidature pour la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale. Le délai prévu par l'article...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2012. Dans la discussion des articles de la seconde partie, nous en sommes parvenus à l’article 27.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2012 (projet n° 687, rapport n 689, avis n° 690 et 691).
La parole est à Mme Isabelle Debré, sur l'article.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme Frédérique Espagnac, sur l'article.
La parole est à M. Jean-Pierre Caffet, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Roger Karoutchi, sur l'article.
La parole est à Mme Annie David, pour un rappel au règlement.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 106 est présenté par Mme Debré, M. Dassault et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire. L'amendement n° 130 rectifié est présenté par MM. Marseille, Dubois, J. Boyer, Maurey et Tandonnet et Mme Férat. L'amendement n° 204 est présenté par MM. Mézard, Chevènement et...
