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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à M. Hervé Marseille, pour présenter l'amendement n° 130 rectifié.
Mes chers collègues, acte vous est donné de vos rappels au règlement. Tout le monde peut désormais admettre que l'incident est clos. Nous reprenons la discussion des articles de la seconde partie du projet de loi de finances rectificative pour 2012. SECONDE PARTIE MOYENS DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DISPOSITIONS SPÉCIALES TITRE III DISPOSIT...
La parole est à M. Jacques Legendre, sur l'article.
La parole est à M. Jean-Pierre Chevènement, pour présenter l’amendement n° 204.
La parole est à M. Pierre Bordier, sur l’article.
Quel est l’avis de la commission sur ces trois amendements identiques ?
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 114 est présenté par Mme Des Esgaulx et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire. L'amendement n° 137 rectifié est présenté par MM. Arthuis, Dubois, J. Boyer, Delahaye, Marseille, Roche et Détraigne et Mme Férat. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Supprimer...
L’amendement n° 137 rectifié n’est pas défendu. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° 114 ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Bariza Khiari, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à Mme Hélène Lipietz, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Legendre, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 114.
L'amendement n° 231, présenté par M. Marc, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 6 Remplacer cet alinéa par six alinéas ainsi rédigés : « F. – 1° Les spectacles suivants : a) Les théâtres ; b) Les théâtres de chansonniers ; c) Les cirques ; d) Les concerts ; e) Les spectacles de variétés, à l’exception de ceux...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 231.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 156 rectifié, présenté par MM. Leleux, Bordier, Chauveau et Ferrand et Mme Cayeux, est ainsi libellé : I. - Après l'alinéa 7 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « 3° Les droits d'entrée dans les salles de spectacles cinématographiques quels que soient l...
Quel est l’avis de la commission ?
