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Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Voyez-vous d'autres sources d'optimisation ?
La définition de la CVAE ne vous paraît donc plus poser de problème ?
La définition de la CVAE ne vous paraît donc plus poser de problème ?
Qu'en est-il de l'assiette ? Sa définition initiale ne paraissait pas tout à fait claire.
Qu'en est-il de l'assiette ? Sa définition initiale ne paraissait pas tout à fait claire.
Nous ne devons pas oublier que des modifications ont eu lieu entre-temps via les différentes lois de finances. Donc, si l'on veut réaliser des évaluations précises, il faut bien se donner le temps d'intégrer ces modifications.
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la majoration des droits à construire. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Jacques Mézard.
On peut continuer à vivre sans avoir tout compris à ce dispositif.
La parole est à Mme Élisabeth Lamure.
La parole est à M. Joël Labbé.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Daniel Dubois.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Gérard Le Cam.
La parole est à M. Jean-Jacques Filleul.
La parole est à M. Philippe Dallier.
La parole est à M. Pierre Jarlier.
La parole est à M. Claude Dilain.
La parole est à M. Claude Bérit-Débat.
