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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Je veux féliciter les rapporteurs et l'administration fiscale qui est exemplaire dans ce dossier. La période actuelle est sans doute trop compliquée pour aller très vite. Le but ultime de l'opération de révision doit bien, à mon sens, être une harmonisation nationale des modes de taxation. Les valeurs locatives vont servir, ne l'oublions pas, a...
La parole est à Mme Fabienne Keller.
Je ne souhaite pas une valeur unique au niveau national mais des modalités de fixation harmonisées !
La parole est à M. Jean-Pierre Caffet.
M. le président. La parole est à M. Yvon Collin.
La parole est à M. Pierre Charon.
La parole est à Mme Christiane Demontès.
La parole est à M. Serge Dassault.
La parole est à M. Georges Patient.
La parole est à M. Jean Germain.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à Mme Patricia Schillinger.
La parole est à M. Jean-Étienne Antoinette.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le ministre.
Je suis saisi, par Mme Bricq, au nom de la commission des finances, d'une motion n° 5. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l'article 44, alinéa 3, du règlement du Sénat, Considérant qu’il est malvenu de préempter les résultats des élections à venir en soumettant à l’approbation du Parlement, dans les dernières semaines de la ...
La parole est à M. Francis Delattre, contre la motion. Sans doute sera-t-il moins laconique...
Mon cher collègue, je pense qu’il vous faut effectivement conclure.
Mon cher collègue, il faut maintenant conclure.
Mon cher collègue, si vous ne concluez pas, je vais être obligé de vous interrompre.
