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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. François Marc, pour explication de vote.
La parole est à M. Éric Bocquet, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix la motion n° 5, tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l'adoption de cette motion entraînerait le rejet du projet de loi de finances rectificative. En application de l'article 59 du règlement, il va être procédé à un scrutin public dans les conditions fixées par l'art...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 107 : Le Sénat a adopté. En conséquence, le projet de loi de finances rectificative est rejeté.
Pour le cas où le Gouvernement déciderait de provoquer la réunion d’une commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2012, il va être procédé à la nomination des membres de cette commission mixte paritaire. La liste des candidats a été affiché...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui jeudi 23 février 2012 à quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. Jean Arthuis.
La parole est à M. Jacques Mézard.
La parole est à M. Jean-Vincent Placé.
La parole est à M. François Marc.
La parole est à M. Éric Bocquet.
La parole est à M. Philippe Dallier.
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
La parole est à M. François Patriat.
J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à faciliter l’organisation des manifestations sportives et culturelles est parvenue à l’adoption d’un texte commun.
J’informe le Sénat que la commission des finances a fait connaître qu’elle a d’ores et déjà procédé à la désignation des candidats qu’elle présentera si le Gouvernement demande la réunion d’une commission mixte paritaire en vue de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2012 a...
