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Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 5 rectifié est présenté par M. Mézard et les membres du groupe du Rassemblement Démocratique et Social européen. L'amendement n° 8 est présenté par Mme N. Goulet. Tous deux sont ainsi libellés : Supprimer cet article. Ces deux amendements sont retirés et l'article 2 est adopté.
Avant de mettre aux voix l'ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Christian Poncelet, pour explication de vote.
La parole est à M. Robert Hue, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Tasca.
La parole est à M. Nicolas Alfonsi.
La parole est à Mlle Sophie Joissains.
La parole est à M. Roger Karoutchi.
La parole est à M. Jean-René Lecerf.
La parole est à M. Jean-Noël Guérini.
La parole est à M. Gaëtan Gorce, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Larcher.
La parole est à M. Jean-Claude Gaudin.
La parole est à M. le rapporteur.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable et que l’avis du Gouvernement est favorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du ...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 93 : Nombre de votants237Nombre de suffrages exprimés213Majorité absolue des suffrages exprimés107Pour l’adoption127Contre 86Le Sénat a adopté définitivement la proposition de loi.
Mes chers collègues, je rappelle que la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées a proposé une candidature pour un organisme extraparlementaire. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence, cette candidature est ratifiée et je proclame Mme ...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 24 janvier 2012 : À neuf heures trente : 1. Questions orales
À quatorze heures trente : 2. Hommage aux soldats français en Afghanistan. 3. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France (n° 251, 2011-2012) ; Rapport de M. Marcel-Pierre Cléach, fait au nom de la commission de la commissi...
Vous mentionnez les critères retenus pour appréhender l'effet de retour. Pouvez-vous nous dire à quel moment vous aurez achevé l'exploitation des données ? Quand pourrons-nous travailler sur cette question ? On parle plus de la péréquation du bloc communal que des niveaux départemental et régional. Que pensez-vous de la péréquation horizontal...
