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Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Philippe Esnol.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à Mme Mireille Schurch.
La parole est à M. Jean-Michel Baylet.
La parole est à Mme Marie-Hélène Des Esgaulx.
Je voudrais revenir sur l'adossement total en liquidité. Escomptez-vous que cette éthique se diffuse à l'ensemble du marché et ne craignez-vous pas, dans le cas contraire, une très vive concurrence ?
La parole est à M. Roland Ries.
La parole est à M. Louis Nègre.
La parole est à M. Joël Labbé.
La parole est à M. Robert Navarro.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. La parole est à M. le ministre.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles. Je rappelle que, en application de l’article 48, alinéa 5, du règlement, à partir de la deuxième lecture au Sénat des projets ou propositions de loi, la discussion des articles est limitée à ceux po...
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 1 est présenté par MM. Courteau, Esnol, Navarro, Mirassou, Ries, M. Bourquin et les membres du groupe Socialiste, Apparentés et groupe Europe Écologie Les Verts rattaché. L'amendement n° 4 rectifié bis est présenté par MM. Revet et de Legge, Mme Sittler et MM. Hérisson, Béco...
La parole est à M. Charles Revet, pour présenter l'amendement n° 4 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Courteau, l'amendement n° 1 est-il maintenu ?
L'amendement n° 1 est retiré. Monsieur Revet, l'amendement n° 4 rectifié bis est-il maintenu ?